Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAIN "O" LIT LE MATELAS DOUCHE
MATIA S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1331219
Date de dépôt :
05/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2005
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Présentation de la marque BAIN "O" LIT LE MATELAS DOUCHE

Déposée le 5 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) MATIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAIN "O" LIT LE MATELAS DOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATIA domicilié(e) Zone Industrielle de Chef de Baie Rue de Québec, 17000 LA ROCHELLE (dossier no 2053168) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 685 469 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2053168) - France.

La marque BAIN "O" LIT LE MATELAS DOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAIN "O" LIT LE MATELAS DOUCHE est expirée depuis le 5 septembre 2005.

MATIA a également déposé les autres marques suivantes : MATIA , CALECHE


MATIA S.A. (société anonyme) - Zone Industrielle de Chef de Baie Rue de Québec, 17000 LA ROCHELLE (dossier no 2053168) - France - SIREN 390685469


CABINET FLECHNER - (dossier no 2053168) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Renouvellement sans limitation le 8 août 1995 n°2053168 - Publication au BOPI 1995-08-08

Inscription le 17 juillet 1995 - GAGE CONSTITUE n°189122 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 6 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166039 - Publication au BOPI 1993-12-06

Inscription le 27 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158031 - Publication au BOPI 1993-04-27

Inscription le 27 avril 1993 - Transmission de propriété n°158030 - Publication au BOPI 1993-04-27

Appareils et instruments médicaux et paramédicaux, matelas et baignoires à air à usage médical. Matelas.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.