Marque expirée - Marque en non vigueur
Nord-Est Bois de Chauffage
Numéro de dépôt :
3649299
Date de dépôt :
10/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2019
Présentation de la marque Nord-Est Bois de Chauffage
Déposée par voie électronique le 10 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATHUSALEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nord-Est Bois de Chauffage »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nord-Est Bois de Chauffage est expirée depuis le 10 mai 2019.
MATHUSALEM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42