Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TIT NASSELS
M. MATHOT Aurélien
Mme. PERRIN-SIGNORET Sophie

Numéro de dépôt :
3410866
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TIT NASSELS de MATHOT Aurélien

Présentation de la marque TIT NASSELS

Déposée le 14 février 2006 par monsieur MATHOT Aurélien et madame PERRIN-SIGNORET Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIT NASSELS »

Les déposants sont monsieur MATHOT Aurélien domicilié(e) 6 rue Daniel Balavoine à VILLEREST (42300) - France et madame PERRIN-SIGNORET Sophie domicilié(e) impasse Stella à RIORGES (42153) - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3CELL SARL domicilié(e) 48 rue Laennec,69008 LYON - 69008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. MATHOT Aurélien - 6 rue Daniel Balavoine à VILLEREST (42300) - France

Mme. PERRIN-SIGNORET Sophie - impasse Stella à RIORGES (42153) - France - SIREN 4


3CELL SARL - 48 rue Laennec,69008 LYON - 69008 - France


Inscription le 7 mars 2007 - Rejet total n°449930 - Publication au BOPI 2007-03-07

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels ; etc. Produits de l'imprimerie ; etc. Vêtements ; etc. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; etc. Télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; etc. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation de manifestations à but culturel ou éducatif ; etc.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.