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Marques déposées par MATHON Michel
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TOP HAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP HAT
MATHON Michel

Numéro de dépôt :
1303302
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/1995

Présentation de la marque TOP HAT

Déposée le 20 mars 1985 par MATHON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP HAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MATHON Michel domicilié(e) 20, rue des Bruyères, 42100 SAINT ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TOP HAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP HAT est expirée depuis le 20 mars 1995.


MATHON Michel - 20, rue des Bruyères, 42100 SAINT ETIENNE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°33098 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19375 - Publication au BOPI

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