Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MATHON
MATHON Marcel

Numéro de dépôt :
1119306
Date de dépôt :
28/12/1979
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/SAONE

Présentation de la marque DOMAINE MATHON

Déposée le 28 décembre 1979 par MATHON Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/SAONE), la marque française « DOMAINE MATHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MATHON Marcel domicilié(e) "Les Jacquets QUINCIE en BEAUJOLAIS, MATHON Jacques Aimé "Le Pont des Samsons" QUINCIE EN BEAUJOLAIS. 69430 - France.

La marque DOMAINE MATHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE MATHON est expirée depuis le 28 décembre 1989.

MATHON Marcel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA TASSEE D'ARGENT


MATHON Marcel - "Les Jacquets QUINCIE en BEAUJOLAIS, MATHON Jacques Aimé "Le Pont des Samsons" QUINCIE EN BEAUJOLAIS. 69430 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Vins A.O.C.