Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE ROCHANNE
Numéro de dépôt :
1089476
Date de dépôt :
06/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône
Présentation de la marque DOMAINE DE ROCHANNE
Déposée le 6 mars 1979 par MATHON Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « DOMAINE DE ROCHANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE ROCHANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE ROCHANNE est expirée depuis le 6 mars 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041