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Marques déposées par MATHON LOUIS - LE CHARDON
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DOMAINE DE ROCHANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROCHANNE
MATHON LOUIS - LE CHARDON

Numéro de dépôt :
1709123
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
25/11/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE ROCHANNE

Déposée le 25 novembre 1991 par MATHON LOUIS - LE CHARDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE ROCHANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MATHON LOUIS - LE CHARDON, domicilié(e) 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS (dossier no 2207208) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MATHON LOUIS domicilié(e) (dossier no 2207208) - France.

La marque DOMAINE DE ROCHANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE ROCHANNE est expirée depuis le 25 novembre 2011.


MATHON LOUIS - LE CHARDON - 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS (dossier no 2207208) - France


MATHON LOUIS - (dossier no 2207208) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2001 n°2207208 - Publication au BOPI 2001-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée : DOMAINE DE ROCHANNE