Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PYRENOUST
MATHON Jean-Marie
BERTHAULT Christine

Numéro de dépôt :
96620534
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque PYRENOUST

Déposée le 9 avril 1996 par MATHON Jean-Marie et BERTHAULT Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PYRENOUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Les déposants sont MATHON Jean-Marie, domicilié(e) 09200 MOULIS - France et BERTHAULT Christine, domicilié(e) 09800 ORGIBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MATHON Jean-Marie - France.

La marque PYRENOUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYRENOUST est expirée depuis le 9 avril 2006.


MATHON Jean-Marie - 09200 MOULIS - France

BERTHAULT Christine - 09800 ORGIBET - France


Mr MATHON Jean-Marie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Figurines pyrénéennes représentant le folklore, les métiers anciens, la faune et l'architecture des Pyrénées en céramique de synthèse, en terre cuite, peints à la main.