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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATHOME
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RS - Le Roi de Sicile - APPARTEMENT-HÔTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RS - Le Roi de Sicile - APPARTEMENT-HÔTEL
MATHOME, SAS
M. Fabien BOUTHIER

Numéro de dépôt :
4129914
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2024
RS - Le Roi de Sicile - APPARTEMENT-HÔTEL de MATHOME

Présentation de la marque RS - Le Roi de Sicile - APPARTEMENT-HÔTEL

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATHOME et monsieur Fabien BOUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RS - Le Roi de Sicile - APPARTEMENT-HÔTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) MATHOME domicilié(e) 96 Q rue des Berthauds - 93110 - ROSNY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Fabien BOUTHIER domicilié(e) 172B rue des Berthauds - 93110 - ROSNY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATHOME, M. Jacques BOUTHIER domicilié(e) 96 Q RUE DES BERTHAUDS - 93110 - ROSNY-SOUS-BOIS - France.

La marque RS - Le Roi de Sicile - APPARTEMENT-HÔTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RS - Le Roi de Sicile - APPARTEMENT-HÔTEL est expirée depuis le 30 octobre 2024.

MATHOME a également déposé les autres marques suivantes : RS - LEROIDESICILE -


MATHOME, SAS - 96 Q rue des Berthauds - 93110 - ROSNY-SOUS-BOIS - France - SIREN 7

M. Fabien BOUTHIER - 172B rue des Berthauds - 93110 - ROSNY-SOUS-BOIS - France


MATHOME, M. Jacques BOUTHIER - 96 Q RUE DES BERTHAUDS - 93110 - ROSNY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.