Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECCA – LABAN
Mr MATHLOUTHI TAOUFIK

Numéro de dépôt :
3320983
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2014
MECCA – LABAN de MATHLOUTHI TAOUFIK

Présentation de la marque MECCA – LABAN

Déposée le 28 octobre 2004 par monsieur MATHLOUTHI TAOUFIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECCA – LABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est monsieur MATHLOUTHI TAOUFIK domicilié(e) Rue Gabriel Peri,93000 SAINT DENIS - 93000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MATHLOUTHI TAOUFIK Co MECCA-COLA FRANCE domicilié(e) 114, Avenue Gabriel PERI,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France.

La marque MECCA – LABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECCA – LABAN est expirée depuis le 28 octobre 2014.


Mr MATHLOUTHI TAOUFIK - Rue Gabriel Peri,93000 SAINT DENIS - 93000 - France


Mr MATHLOUTHI TAOUFIK Co MECCA-COLA FRANCE - 114, Avenue Gabriel PERI,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Produits de l'imprimerie. Papier, carton boîtes en carton ou en papier. Sacs et sachets pour l'emballage. (papier et matière plastique). – lait et produits laitiers. Boissons lactées où le lait prédomine.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.