Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLETTE
M. Mathis PAN

Numéro de dépôt :
4041655
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2023
COLETTE de Mathis PAN

Présentation de la marque COLETTE

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par monsieur Mathis PAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Mathis PAN domicilié(e) 2 rue des Couronnes - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mathis PAN domicilié(e) 2 rue des Couronnes - 75020 - Paris - France.

La marque COLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLETTE est expirée depuis le 22 octobre 2023.


M. Mathis PAN - 2 rue des Couronnes - 75020 - Paris - France


M. Mathis PAN - 2 rue des Couronnes - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).