MAISON FRANQUETTE
Présentation de la marque MAISON FRANQUETTE
Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par madame MATHILDE THIERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON FRANQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON FRANQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON FRANQUETTE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04