Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Mathilde Piante
/
Com'ça
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Com'ça
Mme. Mathilde Piante

Numéro de dépôt :
4280196
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2026
Com\'ça de Mathilde Piante

Présentation de la marque Com'ça

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par madame Mathilde Piante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Com'ça » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est madame Mathilde Piante domicilié(e) 41 Chemin du Body - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Mathilde Piante domicilié(e) 41 Chemin du Body - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France.

La marque Com'ça a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com'ça arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.


Mme. Mathilde Piante - 41 Chemin du Body - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France


Mme. Mathilde Piante - 41 Chemin du Body - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Publicité ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.