Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHEZ AURÉLIEN ÉPICIER FIN
Mme. Mathilde Phelippot
KEM, SARL

Numéro de dépôt :
4263660
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHEZ AURÉLIEN ÉPICIER FIN de Mathilde Phelippot

Présentation de la marque CHEZ AURÉLIEN ÉPICIER FIN

Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par madame Mathilde Phelippot et la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEZ AURÉLIEN ÉPICIER FIN »

Les déposants sont madame Mathilde Phelippot domicilié(e) 60 BOULEVARD Maréchal Juin - 44100 - NANTES - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEM domicilié(e) 9 place de l'Eglise - 44310 - SAINT-COLOMBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAPA ROSENTHAL, Mme. Mathilde Phelippot domicilié(e) 60 BOULEVARD Maréchal Juin - 44100 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Mathilde Phelippot - 60 BOULEVARD Maréchal Juin - 44100 - NANTES - France

KEM, SARL - 9 place de l'Eglise - 44310 - SAINT-COLOMBAN - France - SIREN 4


APAPA ROSENTHAL, Mme. Mathilde Phelippot - 60 BOULEVARD Maréchal Juin - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 5 avril 2017 - Rejet total n°697950 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.