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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATHILDE HAMMAM PACHA
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HAMMAM PACHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAMMAM PACHA
SARL MATHILDE HAMMAM PACHA

Numéro de dépôt :
1488937
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1998

Présentation de la marque HAMMAM PACHA

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATHILDE HAMMAM PACHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAMMAM PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATHILDE HAMMAM PACHA domicilié(e) 147, rue Gabriel Péri, 93200 SAINT DENIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANUDET - France.

La marque HAMMAM PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMMAM PACHA est expirée depuis le 16 septembre 1998.


SARL MATHILDE HAMMAM PACHA - 147, rue Gabriel Péri, 93200 SAINT DENIS. - France


CABINET CHANUDET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

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