Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Passion Motos
Madame Mathilde FISCHER

Numéro de dépôt :
4427336
Date de dépôt :
09/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Passion Motos de Mathilde FISCHER

Présentation de la marque Passion Motos

Déposée par voie électronique le 9 février 2018 par madame Mathilde FISCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passion Motos »

Le déposant est madame Mathilde FISCHER domicilié(e) Avenue Pierre Pflimlin - 68390 - SAUSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGESA, Monsieur Yannick ETTER domicilié(e) Avenue Pierre Pflimlin - 68390 - SAUSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Madame Mathilde FISCHER - Avenue Pierre Pflimlin - 68390 - SAUSHEIM - France


SOGESA, Monsieur Yannick ETTER - Avenue Pierre Pflimlin - 68390 - SAUSHEIM - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Inscription le 6 octobre 2020 - Rejet total n°797004 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Casques de motocycliste; Casques de motos; Casques de protection pour motocyclistes; Chargeurs de batterie pour véhicules motorisés; Lunettes de motocyclisme; Vêtements de protection contre les accidents ou les blessures pour motocyclistes ;

Feux de motocycle; Phares de motocyclettes; Phares pour motocycles ;

Amortisseurs pour guidons [pièces de motocyclettes]; Amortisseurs pour motocyclettes; Avertisseurs sonores pour motocyclettes; Avertisseurs sonores pour motocycles; Bandes antidérapantes pour motos; Béquilles de motocycle; Béquilles de motocyclettes; Béquilles pour motocyclettes; Bras oscillants pour motocyclettes; Câbles d'embrayage [pièces de motocyclettes]; Câbles de freins [pièces de motocyclettes]; Cache-poussière pour fourches [pièces de motocyclettes]; Cadres de motocycle; Cadres de motocycles; Chaînes à rouleaux pour motocyclettes; Chaînes de motocycle; Chaînes de motocycles; Chaînes de transmission pour motocycles; Chambres à air pour pneus de motocycles; Chambres à air pour véhicules à deux roues motorisés ou pour bicyclettes; Chariots à bagages motorisés; Chariots à bagages pliables et non motorisés; Chariots non motorisés pour transporter des denrées; Coffres et sacoches pour motos; Coffres spéciaux pour motocycles; Disques de freins [pièces de motos]; Disques de freins pour motocycles; Entretoises avant [pièces de motocyclettes]; Étriers de freins [pièces de motocyclettes]; Fourches pour roue avant de motocyclettes; Garde-boue pour motocycles; Garde-chaîne pour véhicules motorisés à deux roues; Groupes motopropulseurs, y compris les moteurs, pour les véhicules terrestres; Guidons de motocycle; Guidons [pièces de motocyclettes]; Hayons motorisés pour camions; Housses ajustables pour motos; Housses de selle pour motocycles; Housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Housses de selles pour vélos ou motos; Housses pour selles de motocyclettes; Jantes de roues pour motocycles; Kiosques alimentaires motorisés; Leviers de commande au guidon [pièces de motocyclettes]; Leviers de vitesses [pièces de motocyclettes]; Manivelles pour motocycles; Mécanismes d'entraînement motorisés pour véhicules terrestres; Moteurs de motocycle; Moteurs de motocyclettes; Motocycles; Motocyclettes; Motos pour moto-cross; Moyeux de roues de véhicules [motocyclettes]; Parties structurelles de motocycles; Pédales de freins [pièces de motocyclettes]; Pédales pour motos; Pignons pour transmissions de motocyclettes; Plateaux de pédalier pour motocyclettes; Pneumatiques et chambres à air pour motocyclettes; Pneus pour motos; Poignées de guidons [pièces de motocyclettes]; Poignées tournantes pour motos; Pompes à air pour motocycles; Porte-bagages pour motocycles; Rayons pour motocycles; Repose-pieds pour motocyclettes; Roues libres pour motocycles; Roues pour motos; Selles de motocycle; Selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Selles pour motocyclettes; Supports de fixation de phares [pièces de motocyclettes]; Tableaux de bord avant [pièces de motocyclettes]; Véhicules motorisés à deux roues; Véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Sacoches à outils pour motocyclettes [vides] ;

Blousons de moto; Bottes pour motocyclisme; Combinaisons imperméables pour motocyclistes; Gants de motocycliste; Tenues de motocyclisme; Vêtements en cuir pour motocyclistes ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Entretien et réparation de motocyclettes; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien de véhicules à deux roues motorisés ;

Organisation de rallyes de motocyclisme.