Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Charolière
Madame Mathilde Defrance

Numéro de dépôt :
4494068
Date de dépôt :
24/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2028
la Charolière de Mathilde Defrance

Présentation de la marque la Charolière

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2018 par madame Mathilde Defrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Charolière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est madame Mathilde Defrance domicilié(e) 25 rue Sainte Geneviève - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mathilde Defrance domicilié(e) 25 rue Sainte Geneviève - 69006 - Lyon - France.

La marque la Charolière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Charolière arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.


Madame Mathilde Defrance - 25 rue Sainte Geneviève - 69006 - Lyon - France


Madame Mathilde Defrance - 25 rue Sainte Geneviève - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Meubles ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jouets ; figurines [jouets] ;

Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.