Mme. Mathilde Banderly Mme. Flore Vannier-Moreau M. Regis Flores
Numéro de dépôt :
4363045
Date de dépôt :
21/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2027
Présentation de la marque Rue de Belleville
Déposée par voie électronique le 21 mai 2017 par madame Mathilde Banderly, madame Flore Vannier-Moreau, monsieur Regis Flores
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Rue de Belleville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-23 du 9 juin 2017.
Les déposants sont madame Mathilde Banderly domicilié(e) av des tilleuls - 44120 - Vertou - France, madame Flore Vannier-Moreau domicilié(e) 2 Place de la chapelle - 44100 - Nantes - France, monsieur Regis Flores domicilié(e) 2 Place de la chapelle - 44100 - Nantes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Flore Vannier-Moreau domicilié(e) 2 place de chapelle - 44100 - Nantes - France.
La marque Rue de Belleville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rue de Belleville arrivera à expiration en date du 21 mai 2027.
Mme. Mathilde Banderly - av des tilleuls - 44120 - Vertou - France
Mme. Flore Vannier-Moreau - 2 Place de la chapelle - 44100 - Nantes - France
M. Regis Flores - 2 Place de la chapelle - 44100 - Nantes - France
Mme. Flore Vannier-Moreau - 2 place de chapelle - 44100 - Nantes - France
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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