Déposée le 2 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) MATHIEU-YNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « Aquazura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATHIEU-YNO domicilié(e) 85 rue Sébastien Choulette - 54200 - TOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 185 818 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.
La marque Aquazura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATHIEU-YNO, Société Anonyme - 85 rue Sébastien Choulette - 54200 - TOUL - France - SIREN 332185818
Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 20 août 2012 n°2507342 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-20
Balayeuses automotrices de voirie ; véhicules de propreté urbaine ; appareils de nettoyage de voirie urbaine ; véhicules tractés ou auto-tractés pour le ramassage de l'herbe, des feuilles, le balayage, le lavage véhicules tractés ou auto-tractés pour le ramassage de l'herbe, des feuilles, le balayage, le lavage
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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