Marque expirée - Marque en non vigueur

INFRASPOT
Mathieu VINCENT

Numéro de dépôt :
3624676
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/01/2019
INFRASPOT de Mathieu VINCENT

Présentation de la marque INFRASPOT

Déposée le 26 janvier 2009 par Mathieu VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « INFRASPOT »

Le déposant est Mathieu VINCENT domicilié(e) 17 rue Jean-Marie Chavant,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PH MICHAUD AVOCATS domicilié(e) 131 Boulevard Stalingrad,69624 VILLEURBANNE - 69624 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFRASPOT est expirée depuis le 26 janvier 2019.


Mathieu VINCENT - 17 rue Jean-Marie Chavant,69007 LYON - 69007 - France


Cabinet PH MICHAUD AVOCATS - 131 Boulevard Stalingrad,69624 VILLEURBANNE - 69624 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Informations en matière de construction ;

Production d'énergie ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne.