Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORNET ENERGIES
Monsieur Mathieu Van Haesebroeck

Numéro de dépôt :
4422933
Date de dépôt :
25/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2028
HORNET ENERGIES de Mathieu Van Haesebroeck

Présentation de la marque HORNET ENERGIES

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2018 par monsieur Mathieu Van Haesebroeck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORNET ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur Mathieu Van Haesebroeck domicilié(e) 9b - 69270 - Fontaines sur Saone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien Chaumont domicilié(e) 9b rue jean marie charvieux - 69270 - Fontaines sur Saone - France.

La marque HORNET ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORNET ENERGIES arrivera à expiration en date du 25 janvier 2028.


Monsieur Mathieu Van Haesebroeck - 9b - 69270 - Fontaines sur Saone - France


Monsieur Julien Chaumont - 9b rue jean marie charvieux - 69270 - Fontaines sur Saone - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.