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Marques déposées par monsieur Mathieu Touzet
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Ferme@domicile
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferme@domicile
M. Mathieu Touzet, Agissant pour le compte de la société "Fermeadomicile" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4143622
Date de dépôt :
21/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2024
Ferme@domicile de Mathieu Touzet

Présentation de la marque Ferme@domicile

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2014 par monsieur Mathieu Touzet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferme@domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Mathieu Touzet domicilié(e) 11 Rue de la liberté - 64420 - Limendous - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mathieu Touzet domicilié(e) 11 Rue de la liberté - 64420 - Limendous - France.

La marque Ferme@domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme@domicile arrivera à expiration en date du 21 décembre 2024.


M. Mathieu Touzet, Agissant pour le compte de la société "Fermeadomicile" en cours de formation - 11 Rue de la liberté - 64420 - Limendous - France


M. Mathieu Touzet - 11 Rue de la liberté - 64420 - Limendous - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; agrumes frais ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Cidres ; vins ; spiritueux.