Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FruitBall
M. Mathieu Tessonneau
M. Fabrice Papin

Numéro de dépôt :
4249117
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FruitBall de Mathieu Tessonneau

Présentation de la marque FruitBall

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par monsieur Mathieu Tessonneau et monsieur Fabrice Papin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FruitBall »

Les déposants sont monsieur Mathieu Tessonneau domicilié(e) 3 Le Pontet - 17150 - Saint Martial de Mirambeau - France et monsieur Fabrice Papin domicilié(e) Le Pettit Marand - 17150 - Saint Bonnet sur Gironde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice Papin domicilié(e) Le Pettit Marand - 17150 - Saint Bonnet sur Gironde - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Mathieu Tessonneau - 3 Le Pontet - 17150 - Saint Martial de Mirambeau - France

M. Fabrice Papin - Le Pettit Marand - 17150 - Saint Bonnet sur Gironde - France


M. Fabrice Papin - Le Pettit Marand - 17150 - Saint Bonnet sur Gironde - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741286 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins .