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Marques déposées par monsieur Mathieu SAUVAJON
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T2MS TRAVAUX PUBLICS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T2MS TRAVAUX PUBLICS
Monsieur Mathieu SAUVAJON

Numéro de dépôt :
4635217
Date de dépôt :
27/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2030
T2MS TRAVAUX PUBLICS de Mathieu SAUVAJON

Présentation de la marque T2MS TRAVAUX PUBLICS

Déposée par voie électronique le 27 mars 2020 par monsieur Mathieu SAUVAJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T2MS TRAVAUX PUBLICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est monsieur Mathieu SAUVAJON domicilié(e) 330 Chemin de Balaise - 26380 - PEYRINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PUPEL EZINGEARD MAGNAN, Madame VALERIE EZINGEARD domicilié(e) 90 ALLEE DES CEVENNES - 26303 - BOURG DE PEAGE Cedex - France.

La marque T2MS TRAVAUX PUBLICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T2MS TRAVAUX PUBLICS arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.

Mathieu SAUVAJON a également déposé les autres marques suivantes : T2MS TRAVAUX PUBLICS


Monsieur Mathieu SAUVAJON - 330 Chemin de Balaise - 26380 - PEYRINS - France


CABINET PUPEL EZINGEARD MAGNAN, Madame VALERIE EZINGEARD - 90 ALLEE DES CEVENNES - 26303 - BOURG DE PEAGE Cedex - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;

Services de jardiniers-paysagistes.