Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIM&CURE
M. Mathieu Sanchez
M. Vincent COSTALAT

Numéro de dépôt :
4253366
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2026
SIM&CURE de Mathieu Sanchez

Présentation de la marque SIM&CURE

Déposée par voie électronique le 2 mars 2016 par monsieur Mathieu Sanchez et monsieur Vincent COSTALAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIM&CURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Les déposants sont monsieur Mathieu Sanchez domicilié(e) Rue Lakanal - 34000 - Montpellier - France et monsieur Vincent COSTALAT domicilié(e) 466 AVENUE Paul Valery - 34980 - SAINT-GELY-DU-FESC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent COSTALAT domicilié(e) 466 AVENUE Paul Valery - 34980 - SAINT-GELY-DU-FESC - France.

La marque SIM&CURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIM&CURE arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

Mathieu Sanchez a également déposé les autres marques suivantes : Sim&Cure


M. Mathieu Sanchez - Rue Lakanal - 34000 - Montpellier - France

M. Vincent COSTALAT - 466 AVENUE Paul Valery - 34980 - SAINT-GELY-DU-FESC - France


M. Vincent COSTALAT - 466 AVENUE Paul Valery - 34980 - SAINT-GELY-DU-FESC - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 31 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783987 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-31

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.