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Marques déposées par monsieur MATHIEU-RESUGE Armand
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CHÂTEAU SALINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU SALINS
Mr MATHIEU-RESUGE Armand

Numéro de dépôt :
3275457
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014
CHÂTEAU SALINS de MATHIEU-RESUGE Armand

Présentation de la marque CHÂTEAU SALINS

Déposée le 16 février 2004 par monsieur MATHIEU-RESUGE Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU SALINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est monsieur MATHIEU-RESUGE Armand domicilié(e) Domaine de la Ferme,83400 HYERES - 83400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MATHIEU-RESUGE Armand domicilié(e) Domaine de la Ferme,83400 HYERES - 83400 - France.

La marque CHÂTEAU SALINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU SALINS est expirée depuis le 16 février 2014.

MATHIEU-RESUGE Armand a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE des TOUAILLES


Mr MATHIEU-RESUGE Armand - Domaine de la Ferme,83400 HYERES - 83400 - France


Mr MATHIEU-RESUGE Armand - Domaine de la Ferme,83400 HYERES - 83400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Vin AOC Côtes de Provence.