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Marques déposées par monsieur MATHIEU PUEL
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Mas-Ségur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mas-Ségur
Monsieur MATHIEU PUEL

Numéro de dépôt :
4429346
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
Mas-Ségur de MATHIEU PUEL

Présentation de la marque Mas-Ségur

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par monsieur MATHIEU PUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mas-Ségur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur MATHIEU PUEL domicilié(e) 8, rue des Farges - 19230 - Ségur-le-Château - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MATHIEU PUEL domicilié(e) 8, rue des Farges - 19230 - Ségur-le-Château - France.

La marque Mas-Ségur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas-Ségur arrivera à expiration en date du 16 février 2028.


Monsieur MATHIEU PUEL - 8, rue des Farges - 19230 - Ségur-le-Château - France


Monsieur MATHIEU PUEL - 8, rue des Farges - 19230 - Ségur-le-Château - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Inscription le 1 décembre 2020 - Rejet partiel n°803838 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.