Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nova habitat
MATHIEU POULAIN

Numéro de dépôt :
3761912
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2020
nova habitat de MATHIEU POULAIN

Présentation de la marque nova habitat

Déposée par voie électronique le 24 août 2010 par MATHIEU POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « nova habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est MATHIEU POULAIN domicilié(e) 14 RUE DE PINEAU - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATHIEU POULAIN domicilié(e) 14 RUE DE PINEAU - 49300 - CHOLET - France.

La marque nova habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nova habitat est expirée depuis le 24 août 2020.


MATHIEU POULAIN - 14 RUE DE PINEAU - 49300 - CHOLET - France


MATHIEU POULAIN - 14 RUE DE PINEAU - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.