Déposée par voie électronique le 24 août 2010 par MATHIEU POULAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « nova habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est MATHIEU POULAIN domicilié(e) 14 RUE DE PINEAU - 49300 - CHOLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATHIEU POULAIN domicilié(e) 14 RUE DE PINEAU - 49300 - CHOLET - France.
La marque nova habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nova habitat est expirée depuis le 24 août 2020.
MATHIEU POULAIN - 14 RUE DE PINEAU - 49300 - CHOLET - France
MATHIEU POULAIN - 14 RUE DE PINEAU - 49300 - CHOLET - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.
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