Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

vapclub
M. Mathieu PERDONCIN
Mme. Marie-Agnès SIMONNEAU, Agissant pour le compte de la société "vapclub" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4030721
Date de dépôt :
07/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
vapclub de Mathieu PERDONCIN

Présentation de la marque vapclub

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2013 par monsieur Mathieu PERDONCIN et madame Marie-Agnès SIMONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vapclub »

Les déposants sont monsieur Mathieu PERDONCIN domicilié(e) 14 rue Bonnamen - 44000 - Nantes - France et madame Marie-Agnès SIMONNEAU domicilié(e) 14 rue Bonnamen - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Agnès SIMONNEAU domicilié(e) 14 rue Bonnamen - 44000 - Nantes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Mathieu PERDONCIN - 14 rue Bonnamen - 44000 - Nantes - France

Mme. Marie-Agnès SIMONNEAU, Agissant pour le compte de la société "vapclub" en cours de formation - 14 rue Bonnamen - 44000 - Nantes - France


Mme. Marie-Agnès SIMONNEAU - 14 rue Bonnamen - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680927 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.