Déposée le 9 octobre 2001 par MATHIEU PATRICE et CHARZAT OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MELON ET MELÈCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Les déposants sont MATHIEU PATRICE, domicilié(e) 90 BLD FLANDRIN, 75116 PARIS - France et CHARZAT OLIVIER, domicilié(e) 159 RUE DANTON, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE MATHIEU - France.
La marque MELON ET MELÈCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATHIEU PATRICE - 90 BLD FLANDRIN, 75116 PARIS - France
CHARZAT OLIVIER - 159 RUE DANTON, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France
PATRICE MATHIEU - France
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356628 - Publication au BOPI 2002-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Papier et carton. Matériel pour les artistes. Articles de bureau. Cartes à jouer. Clichés. Journaux. Livres. Imprimés. Manuels. Jeux, jouets. Décorations pour arbre de Noël. Café, thé, cacao, riz. Farines et préparations faites de céréales. Pain, pâtisserie et confiserie. Glaces comestibles. Miel. Sauces. Glaces à rafraîchir. Bières. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruit. Sirops et autres préparations pour faire des boissons Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Promotion de spectacles, de films. Organisation de loteries. Organisation de concours en matière de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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