Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUCHE MATHIEU
MATHIEU Norbert, Auguste, François

Numéro de dépôt :
1747540
Date de dépôt :
14/01/1988
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
14/01/1998

Présentation de la marque RUCHE MATHIEU

Déposée le 14 janvier 1988 par MATHIEU Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « RUCHE MATHIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MATHIEU Norbert, Auguste, François, domicilié(e) 97, rue Samuel de Champlain, 76120 LE GRAND-QUEVILLY - France.

La marque RUCHE MATHIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUCHE MATHIEU est expirée depuis le 14 janvier 1998.

MATHIEU Norbert a également déposé les autres marques suivantes : Ruche CAMANOR , VAPIDIFUS


MATHIEU Norbert, Auguste, François - 97, rue Samuel de Champlain, 76120 LE GRAND-QUEVILLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10

Ruche