Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ruche CAMANOR
MATHIEU Norbert, Auguste, François

Numéro de dépôt :
1355638
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
13/05/1996

Présentation de la marque Ruche CAMANOR

Déposée le 13 mai 1986 par MATHIEU Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « Ruche CAMANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MATHIEU Norbert, Auguste, François, domicilié(e) 97, rue Samuel de Champlain, 76120 LE GRAND-QUEVILLY. - France.

La marque Ruche CAMANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ruche CAMANOR est expirée depuis le 13 mai 1996.

MATHIEU Norbert a également déposé les autres marques suivantes : VAPIDIFUS , RUCHE MATHIEU


MATHIEU Norbert, Auguste, François - 97, rue Samuel de Champlain, 76120 LE GRAND-QUEVILLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Ruche à cadres mobiles, en P.V.C. expansé, permettant une série d'opérations apicoles sans obligation de démonter les éléments constitutifs.