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Marques déposées par monsieur Mathieu NOEL
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ville de coeur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ville de coeur
Monsieur Mathieu NOEL
Monsieur Yann REINBOLT

Numéro de dépôt :
4500546
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
ville de coeur de Mathieu NOEL

Présentation de la marque ville de coeur

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par monsieur Mathieu NOEL et monsieur Yann REINBOLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ville de coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Les déposants sont monsieur Mathieu NOEL domicilié(e) 5 rue des Francs - 67370 - KLEINFRANKENHEIM - France et monsieur Yann REINBOLT domicilié(e) 26A Avenue de la forêt noire - 67000 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mathieu NOEL domicilié(e) 5 rue des Francs - 67370 - KLEINFRANKENHEIM - France.

La marque ville de coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ville de coeur arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

Mathieu NOEL a également déposé les autres marques suivantes : Erasmooth , BHHF


Monsieur Mathieu NOEL - 5 rue des Francs - 67370 - KLEINFRANKENHEIM - France

Monsieur Yann REINBOLT - 26A Avenue de la forêt noire - 67000 - Strasbourg - France


Monsieur Mathieu NOEL - 5 rue des Francs - 67370 - KLEINFRANKENHEIM - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; dessins ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Broderies.