Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MATHIEU NOËL
/
petit indien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

petit indien
M. MATHIEU NOËL, Agissant pour le compte de la société "PETIT INDIEN" en cours de formation
M. FREDERIC NOËL

Numéro de dépôt :
3965186
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2022
petit indien de MATHIEU NOËL

Présentation de la marque petit indien

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2012 par monsieur MATHIEU NOËL et monsieur FREDERIC NOËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « petit indien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur MATHIEU NOËL domicilié(e) 15 BD GAMBETTA - 84000 - AVIGNON - France et monsieur FREDERIC NOËL domicilié(e) 15 BD GAMBETTA - 84000 - SORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MATHIEU NOËL domicilié(e) 15 BD GAMBETTA - 84000 - AVIGNON - France.

La marque petit indien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque petit indien est expirée depuis le 30 novembre 2022.


M. MATHIEU NOËL, Agissant pour le compte de la société "PETIT INDIEN" en cours de formation - 15 BD GAMBETTA - 84000 - AVIGNON - France

M. FREDERIC NOËL - 15 BD GAMBETTA - 84000 - SORGUES - France


M. MATHIEU NOËL - 15 BD GAMBETTA - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.