Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAVYSEA
M. Mathieu Leveau

Numéro de dépôt :
4137572
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2024
NAVYSEA de Mathieu Leveau

Présentation de la marque NAVYSEA

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2014 par monsieur Mathieu Leveau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAVYSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Mathieu Leveau domicilié(e) 19 avenue Alfred Bruneau - 44500 - La Baule - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mathieu Leveau domicilié(e) 19 avenue Alfred Bruneau - 44500 - La Baule - France.

La marque NAVYSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137572.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVYSEA arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.


M. Mathieu Leveau - 19 avenue Alfred Bruneau - 44500 - La Baule - France


M. Mathieu Leveau - 19 avenue Alfred Bruneau - 44500 - La Baule - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.