Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOIR CARAT
Monsieur Mathieu LE VAN

Numéro de dépôt :
4497920
Date de dépôt :
07/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2028
NOIR CARAT de Mathieu LE VAN

Présentation de la marque NOIR CARAT

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par monsieur Mathieu LE VAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOIR CARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Mathieu LE VAN domicilié(e) 153A rue cardinet - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mathieu LE VAN domicilié(e) 153A rue cardinet - 75017 - Paris - France.

La marque NOIR CARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIR CARAT arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.


Monsieur Mathieu LE VAN - 153A rue cardinet - 75017 - Paris - France


Monsieur Mathieu LE VAN - 153A rue cardinet - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie.