Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAUSSIN D'ARMANDY
M. MATHIEU Jerome

Numéro de dépôt :
3003967
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2030

Présentation de la marque GAUSSIN D'ARMANDY

Déposée le 24 janvier 2000 par monsieur MATHIEU Jerome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAUSSIN D'ARMANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est monsieur MATHIEU Jerome domicilié(e) 21 Rue Commandant Lemaitre - 84230 - chateauneuf du pape - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MATHIEU Jerome domicilié(e) 21 Rue Commandant Lemaitre - 84230 - chateauneuf du pape - France.

La marque GAUSSIN D'ARMANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAUSSIN D'ARMANDY arrivera à expiration en date du 23 janvier 2030.

MATHIEU Jerome a également déposé les autres marques suivantes : 1600 , MARQUIS ANSELME MATHIEU


M. MATHIEU Jerome - 21 Rue Commandant Lemaitre - 84230 - chateauneuf du pape - France


M. MATHIEU Jerome - 21 Rue Commandant Lemaitre - 84230 - chateauneuf du pape - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2009 n°2425593 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-14

Inscription le 30 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°772608 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-10-30

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2020 n°2737298 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-23

AOC Châteauneuf du Pape. AOC Côtes du Rhône. Vin de pays de la principauté d'orange. Vin de pays de Vaucluse. Vin de table. Confiture. Huile d'olives. Eaux minérales et gazeuses. Jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.