Marque enregistrée - Marque en vigueur

Temple du Basket
M. Mathieu Heuzé, Agissant pour le compte de la société "Temple du Basket" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4244129
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2026
Temple du Basket de Mathieu Heuzé

Présentation de la marque Temple du Basket

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2016 par monsieur Mathieu Heuzé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Temple du Basket » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur Mathieu Heuzé domicilié(e) 39 rue Guilbaud - 76300 - Sotteville les Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mathieu Heuzé domicilié(e) 39 rue Guilbaud - 76300 - Sotteville les Rouen - France.

La marque Temple du Basket a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Temple du Basket arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.


M. Mathieu Heuzé, Agissant pour le compte de la société "Temple du Basket" en cours de formation - 39 rue Guilbaud - 76300 - Sotteville les Rouen - France


M. Mathieu Heuzé - 39 rue Guilbaud - 76300 - Sotteville les Rouen - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) .