Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA VILAINE
M. MATHIEU GRISSAULT

Numéro de dépôt :
4283556
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2026
LA VILAINE de MATHIEU GRISSAULT

Présentation de la marque LA VILAINE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par monsieur MATHIEU GRISSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VILAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur MATHIEU GRISSAULT domicilié(e) 28 LES LANDES - 56910 - CARENTOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MATHIEU GRISSAULT domicilié(e) 28 RUE LES LANDES - 56910 - CARENTOIR - France.

La marque LA VILAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILAINE arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.


M. MATHIEU GRISSAULT - 28 LES LANDES - 56910 - CARENTOIR - France


M. MATHIEU GRISSAULT - 28 RUE LES LANDES - 56910 - CARENTOIR - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.