Déposée par voie électronique le 13 mars 2018 par monsieur Mathieu Gassenbach
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « - CHAT- BY CHAT- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-14 du 6 avril 2018.
Le déposant est monsieur Mathieu Gassenbach domicilié(e) 4 Avenue Antoine Quinson - 94300 - Vincennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mathieu Gassenbach domicilié(e) 4 Avenue Antoine Quinson - 94300 - Vincennes - France.
La marque - CHAT- BY CHAT- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - CHAT- BY CHAT- arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.
Mathieu Gassenbach a également déposé les autres marques suivantes :
Monsieur Mathieu Gassenbach - 4 Avenue Antoine Quinson - 94300 - Vincennes - France
Monsieur Mathieu Gassenbach - 4 Avenue Antoine Quinson - 94300 - Vincennes - France
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
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