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Marques déposées par monsieur MATHIEU Fabien
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DOMAINE LA FAYOLLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA FAYOLLE
Monsieur MATHIEU Fabien

Numéro de dépôt :
98763313
Date de dépôt :
01/12/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/12/2008

Présentation de la marque DOMAINE LA FAYOLLE

Déposée le 1 décembre 1998 par monsieur MATHIEU Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE LA FAYOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est monsieur MATHIEU Fabien domicilié(e) " la Fayolle ", 33230 MARANSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabien MATHIEU - France.

La marque DOMAINE LA FAYOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA FAYOLLE est expirée depuis le 1 décembre 2008.


Monsieur MATHIEU Fabien - " la Fayolle ", 33230 MARANSIN - France


Monsieur Fabien MATHIEU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE LA FAYOLLE ".