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Marques déposées par MATHIEU épouse PERNET Nicole
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"ENSEMBLE TROIKA"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ENSEMBLE TROIKA"
MATHIEU épouse PERNET Nicole

Numéro de dépôt :
92418099
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
28/04/2002

Présentation de la marque "ENSEMBLE TROIKA"

Déposée le 28 avril 1992 par MATHIEU épouse PERNET Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « "ENSEMBLE TROIKA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est MATHIEU épouse PERNET Nicole, domicilié(e) demeurant 12, Rue du Moulin à, 57070 SAINT-JULIEN-LES-METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATHIEU épouse PERNET Nicole - France.

La marque "ENSEMBLE TROIKA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ENSEMBLE TROIKA" est expirée depuis le 28 avril 2002.


MATHIEU épouse PERNET Nicole - demeurant 12, Rue du Moulin à, 57070 SAINT-JULIEN-LES-METZ - France


MATHIEU épouse PERNET Nicole - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

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