Déposée le 19 octobre 1989 par MATHIEU épouse BRARD Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS),
la marque française « NOUGATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MATHIEU épouse BRARD Dominique, domicilié(e) 17 rue Lamartine, ROMANS 26100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATHIEU épouse BRARD Dominique - France.
La marque NOUGATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATHIEU épouse BRARD Dominique - 17 rue Lamartine, ROMANS 26100 - France
MATHIEU épouse BRARD Dominique - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06
Matériaux de construction, carreaux, dalles et plinthes non métalliques ; plateaux et piétements de table, de bureau, de guéridon de console, secrétaires, bibliothèques, étagères, commodes, armoires, cheminées non métalliques. Meubles divers, mobilier d'intérieur, mobilier de jardin et mobilier de salle de bain, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, cadres, tapis, carpettes, nattes.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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