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Marques déposées par monsieur Mathieu DOSSAT
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TORIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TORIA
Monsieur Mathieu DOSSAT

Numéro de dépôt :
4509682
Date de dépôt :
19/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2028
TORIA de Mathieu DOSSAT

Présentation de la marque TORIA

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2018 par monsieur Mathieu DOSSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Mathieu DOSSAT domicilié(e) 4 RUE PAUL LANGEVIN - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mathieu DOSSAT domicilié(e) 4 Rue Paul LANGEVIN - 34500 - BEZIERS - France.

La marque TORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORIA arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

Mathieu DOSSAT a également déposé les autres marques suivantes : Cave à Manger , Le 12 c'est Binouze , THORIA


Monsieur Mathieu DOSSAT - 4 RUE PAUL LANGEVIN - 34500 - BEZIERS - France


Monsieur Mathieu DOSSAT - 4 Rue Paul LANGEVIN - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 20 mars 2019 - Retrait partiel n°752063 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-20

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.