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Marques déposées par Mathieu DEBONNET
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ALTUS SOLARPOWER
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTUS SOLARPOWER
Mathieu DEBONNET

Numéro de dépôt :
3506598
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/06/2017
ALTUS SOLARPOWER de Mathieu DEBONNET

Présentation de la marque ALTUS SOLARPOWER

Déposée le 13 juin 2007 par Mathieu DEBONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ALTUS SOLARPOWER »

Le déposant est Mathieu DEBONNET domicilié(e) 1212 chemin de Fontmerle, Les Lauriers A,06600 ANTIBES - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mathieu DEBONNET domicilié(e) 1212 chemin de Fontmerle, Les Lauriers A,06600 ANTIBES - 06600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTUS SOLARPOWER est expirée depuis le 13 juin 2017.

Mathieu DEBONNET a également déposé les autres marques suivantes : ALTUS ENERGY , ALTUS AQUASOLAR


Mathieu DEBONNET - 1212 chemin de Fontmerle, Les Lauriers A,06600 ANTIBES - 06600 - France


Mathieu DEBONNET - 1212 chemin de Fontmerle, Les Lauriers A,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 13 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527343 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs économiseurs d'électricité ; compteurs ; ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; pompes à chaleur ; capteurs solaires ; panneaux solaires ; chauffe-eau ; installations de production d'électricité et de chauffage solaires et leurs éléments constitutifs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;

Informations en matière de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; installation, réparation et entretien de systèmes de production d'électricité et de chauffage solaires et leurs éléments constitutifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; évaluations, études, ingénierie de mise en oeuvre des énergies renouvelables.