Déposée le 13 juin 2007 par Mathieu DEBONNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « ALTUS AQUASOLAR »
Le déposant est Mathieu DEBONNET domicilié(e) 1212 chemin de Fontmerle, Les Lauriers A,06600 ANTIBES - 06600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mathieu DEBONNET domicilié(e) 1212 chemin de Fontmerle, Les Lauriers A,06600 ANTIBES - 06600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mathieu DEBONNET - 1212 chemin de Fontmerle, Les Lauriers A,06600 ANTIBES - 06600 - France
Mathieu DEBONNET - 1212 chemin de Fontmerle, Les Lauriers A,06600 ANTIBES - 06600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Inscription le 13 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527343 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; Dispositifs économiseurs d'électricité ; compteurs ; ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Pompes à chaleur ; capteurs solaires ; panneaux solaires ; chauffe-eau ; installations de production d'électricité et de chauffage solaires et leurs éléments constitutifs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
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