Marque expirée - Marque en non vigueur
ZEGLISS
Numéro de dépôt :
3459837
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/10/2016
Présentation de la marque ZEGLISS
Déposée le 30 octobre 2006 par MATHIEU DAURIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ZEGLISS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEGLISS est expirée depuis le 30 octobre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49