Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENSEMBLE
Monsieur Mathieu DARMONT
Madame Aude BOURGUIGNON

Numéro de dépôt :
4402743
Date de dépôt :
08/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2027
ENSEMBLE de Mathieu DARMONT

Présentation de la marque ENSEMBLE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2017 par monsieur Mathieu DARMONT et madame Aude BOURGUIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Les déposants sont monsieur Mathieu DARMONT domicilié(e) 12 rue Lamartine - 75009 - Paris - France et madame Aude BOURGUIGNON domicilié(e) 25 Chemin des vignes - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.

Mathieu DARMONT a également déposé les autres marques suivantes : TOUS , JOYSTERS


Monsieur Mathieu DARMONT - 12 rue Lamartine - 75009 - Paris - France

Madame Aude BOURGUIGNON - 25 Chemin des vignes - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Monsieur Jean-Marie ALGOUD - 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Services de transport ; Services de livraison ; Services de livraison d'aliments ; Livraison d'aliments par des restaurants ; Livraison d'aliments et de boissons prêts à la consommation ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; édition et publication de livres, de revues, de périodiques, de brochures, de lettres d'informations, de recettes de cuisine ; édition et publication électronique et numérique de recettes de cuisine, de livres, de périodiques, de revues, de brochures, de lettres d'informations relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et la gastronomie ; publication électronique de bases et/ou de banques de données informatiques ; micro-édition ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de jeux, concours, loteries en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation et conduite de cours et de sessions d'enseignement en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; informations en matière de formations ou de loisirs relatifs à l'art culinaire et la gastronomie ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de restaurants, restaurants à service rapide, cafés, cafétérias, brasseries, snack-bars, bars et cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services hôteliers ; préparation de plats à emporter, d'aliments emballés et d'aliments préparés (restauration) ; conseils et informations en matières culinaire et gastronomique ; conseils et informations en matières de lieux de restauration (alimentation), de cafés, de salons de thé, de bars, d'hébergements temporaires ; conseils et informations relatifs aux services de traiteurs.