Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA BATI SUD CONSTRUCTION . RENOVATION . REHABILITATION
mathieu DARIOSECQ, Agissant pour le compte de la société "TERRA BATI SUD" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3837685
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2021
TERRA BATI SUD CONSTRUCTION . RENOVATION . REHABILITATION de mathieu DARIOSECQ

Présentation de la marque TERRA BATI SUD CONSTRUCTION . RENOVATION . REHABILITATION

Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par mathieu DARIOSECQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA BATI SUD CONSTRUCTION . RENOVATION . REHABILITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est mathieu DARIOSECQ, Agissant pour le compte de la société "TERRA BATI SUD" en cours de formation domicilié(e) 9 chemin des ondes - 06160 - Juan les pins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mathieu DARIOSECQ domicilié(e) 9 chemin des ondes - 06160 - Juan les pins - France.

La marque TERRA BATI SUD CONSTRUCTION . RENOVATION . REHABILITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA BATI SUD CONSTRUCTION . RENOVATION . REHABILITATION est expirée depuis le 9 juin 2021.


mathieu DARIOSECQ, Agissant pour le compte de la société "TERRA BATI SUD" en cours de formation - 9 chemin des ondes - 06160 - Juan les pins - France


mathieu DARIOSECQ - 9 chemin des ondes - 06160 - Juan les pins - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.