Déposée par voie électronique le 21 août 2017 par monsieur Mathieu Dagès et monsieur Anthony Tonnelé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EUSKAL BASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-37 du 15 septembre 2017.
Les déposants sont monsieur Mathieu Dagès domicilié(e) résidence Fonta Clara, 135 Chemin des bambous, appt 15 - 40440 - Ondres - France et monsieur Anthony Tonnelé domicilié(e) 19 Rue André Bouillar, appt 611 - 40220 - Tarnos - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anthony Tonnelé domicilié(e) appt 611, 19 Rue André Bouillar - 40220 - Tarnos - France.
La marque EUSKAL BASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUSKAL BASS arrivera à expiration en date du 21 août 2027.
M. Mathieu Dagès - résidence Fonta Clara, 135 Chemin des bambous, appt 15 - 40440 - Ondres - France
M. Anthony Tonnelé - 19 Rue André Bouillar, appt 611 - 40220 - Tarnos - France
M. Anthony Tonnelé - appt 611, 19 Rue André Bouillar - 40220 - Tarnos - France
Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37
Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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